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Marques déposées par RAPHAEL CORNIERE
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H2C
Marque expirée - Marque en non vigueur

H2C
RAPHAEL CORNIERE
DAVID HOUZELOT

Numéro de dépôt :
3609544
Date de dépôt :
05/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2018
H2C de RAPHAEL CORNIERE

Présentation de la marque H2C

Déposée le 5 novembre 2008 par RAPHAEL CORNIERE et DAVID HOUZELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H2C »

Les déposants sont RAPHAEL CORNIERE domicilié(e) 48 RUE DE CHARENTON 8 COUR DU CHENE VERT,75012 PARIS - 75012 - France et DAVID HOUZELOT domicilié(e) 46 RUE DE SIMPLON,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL CORNIERE domicilié(e) 48 RUE DE CHARENTON 8 COUR DU CHENE VERT,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2C est expirée depuis le 5 novembre 2018.


RAPHAEL CORNIERE - 48 RUE DE CHARENTON 8 COUR DU CHENE VERT,75012 PARIS - 75012 - France

DAVID HOUZELOT - 46 RUE DE SIMPLON,75018 PARIS - 75018 - France


RAPHAEL CORNIERE - 48 RUE DE CHARENTON 8 COUR DU CHENE VERT,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Conception de mobiliers.