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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMARK FRANCE
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RAMEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAMEAU
NORMARK FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98748233
Date de dépôt :
03/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/09/2028

Présentation de la marque RAMEAU

Déposée le 3 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMARK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RAMEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMARK FRANCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE BOUROGNE, BÂTIMENT 331 - 90140 - BOUROGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 614 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme LACHAUD Audrey domicilié(e) 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque RAMEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAMEAU arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.

NORMARK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAGLOU , VIBRACAST , CAT SPIRIT , RAG , PALMARES , WADERS , RAGLOU , RAGBOMBE , AUTOFIL , RAGOT


NORMARK FRANCE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DE BOUROGNE, BÂTIMENT 331 - 90140 - BOUROGNE - France - SIREN 382614402


IPSILON, Mme LACHAUD Audrey - 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 20 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277766 - Publication au BOPI 1999-05-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384783 - Publication au BOPI 2008-09-19

Inscription le 19 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°482518 - Publication au BOPI 2008-09-19

Inscription le 19 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°482517 - Publication au BOPI 2008-09-19

Inscription le 26 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281949 - Publication au BOPI 1999-07-26

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 27 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717660 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684982 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19

Attirail de pêche, cannes à pêche, moulinets, fils à pêche, lignes de pêche, bas de lignes à pêche, bas de ligne pour pêche à la mouche, hameçons, plombs pour la pêche, flotteurs, indicateurs de touche, émerillons, agrafes, cuillers, devons, leurres, poissons nageurs et montures à poisson mort, mouches artificielles, mouches artificielles imitant un poisson, boîtes à appâts, supports pour cannes à pêche, étuis pour cannes à pêche et étuis pour moulinets. Esches, amorces et appâts pour la pêche, à savoir farines, poudres, tourteaux, graines, pâtes, bouillettes, pains, poudre de sang pour la pêche ; huile pour la pêche ; arômes pour la pêche ; colorants pour la pêche ; poissons en conserve pour la pêche. Viande, poissons, extraits de viande, extraits de poissons, oeufs de poissons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales ; pains ; épices ; arômes.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.