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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAOUL CHASSAGNARD
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CC CHASSAGNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC CHASSAGNARD
RAOUL CHASSAGNARD SA

Numéro de dépôt :
97680747
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2007

Présentation de la marque CC CHASSAGNARD

Déposée le 28 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) RAOUL CHASSAGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CC CHASSAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAOUL CHASSAGNARD domicilié(e) 104-107 Impasse Chamussy, 42153 RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard LACHAUX Avocat - France.

La marque CC CHASSAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CHASSAGNARD est expirée depuis le 28 mai 2007.

RAOUL CHASSAGNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHASSAGNARD , RAOUL CHASSAGNARD , BLEU C BLEU , MIJOLINE , RAOUL CHASSAGNARD , CC


RAOUL CHASSAGNARD SA - 104-107 Impasse Chamussy, 42153 RIORGES - France - SIREN 405782814


Maître Bernard LACHAUX Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Vêtements, chaussures, chapellerie