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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOUL CHASSAGNARD
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CC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CC
RAOUL CHASSAGNARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3506653
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/06/2027
CC de RAOUL CHASSAGNARD

Présentation de la marque CC

Déposée le 14 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOUL CHASSAGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAOUL CHASSAGNARD domicilié(e) 104-107 Impasse Chamussy - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CC arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

RAOUL CHASSAGNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHASSAGNARD , RAOUL CHASSAGNARD , CC CHASSAGNARD , BLEU C BLEU , MIJOLINE , RAOUL CHASSAGNARD


RAOUL CHASSAGNARD, Société par actions simplifiée - 104-107 Impasse Chamussy - 42153 - RIORGES - France - SIREN 405782814


MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2017 n°2643800 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.