Déposée le 16 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) RAND:
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVIDENCE BASED MEDICINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAND: domicilié(e) 55 rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 801 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAND S.A. - France.
La marque EVIDENCE BASED MEDICINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAND: Société Anonyme - 55 rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 393801881
RAND S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Edition de livres, de revues.Organisation de concours en matière d'éducation.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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