Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURE-CAS
RAND: Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94506422
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2004

Présentation de la marque EURE-CAS

Déposée le 15 février 1994 par la Société Anonyme (SA) RAND: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURE-CAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAND: domicilié(e) 26 rue Galliéni, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 801 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAND S.A. - France.

La marque EURE-CAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURE-CAS est expirée depuis le 15 février 2004.

RAND: a également déposé les autres marques suivantes : FORMACTION EN OPHTALMOLOGIE , INFO CONTACTO , OSTÉO MASTER , EBM JOURNAL , CONTROVERSES & DEFIS CLINIQUES EN PNEUMOLOGIE PAR RAND , Pédiatrie clinique Guigoz , CAPPair , MEDALGIC Innovations & Points de vue , PROGRES GENETIQUE ET CARDIOLOGIE , ACT-IF


RAND: Société Anonyme - 26 rue Galliéni, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 393801881


RAND S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes: produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; Edition de livres, de revues.Organisation de concours en matière d'éducation.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires.Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.