Marque expirée - Marque en non vigueur

M MALFRA 2'90 STREET LABEL
Ramzi OUERTANI dit BRAB'S
Sami OUERTANI dit DJ MISA
Sami Rezaigui dit RS
Rassen Rouissi dit NOEM'S

Numéro de dépôt :
3437263
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
27/06/2016
M MALFRA 2\'90 STREET LABEL de Ramzi OUERTANI dit BRAB\'S

Présentation de la marque M MALFRA 2'90 STREET LABEL

Déposée le 27 juin 2006 par Ramzi OUERTANI dit BRAB'S, Sami OUERTANI dit DJ MISA, Sami Rezaigui dit RS, Rassen Rouissi dit NOEM'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « M MALFRA 2'90 STREET LABEL »

Les déposants sont Ramzi OUERTANI dit BRAB'S domicilié(e) 290 Rue de la poste, batiment A,74300 THYEZ - 74300 - France, Sami OUERTANI dit DJ MISA domicilié(e) 290 Rue de la poste,74300 THYEZ - 74300 - France, Sami Rezaigui dit RS domicilié(e) 178 Rue des charmilles,74300 THYEZ - 74300 - France, Rassen Rouissi dit NOEM'S domicilié(e) 178 Rue des charmilles,74300 THYEZ - 74300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ramzi dit BRAB'S OUERTANI domicilié(e) 290 Rue de la poste,74300 THYEZ - 74300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MALFRA 2'90 STREET LABEL est expirée depuis le 27 juin 2016.


Ramzi OUERTANI dit BRAB'S - 290 Rue de la poste, batiment A,74300 THYEZ - 74300 - France

Sami OUERTANI dit DJ MISA - 290 Rue de la poste,74300 THYEZ - 74300 - France

Sami Rezaigui dit RS - 178 Rue des charmilles,74300 THYEZ - 74300 - France

Rassen Rouissi dit NOEM'S - 178 Rue des charmilles,74300 THYEZ - 74300 - France


Ramzi dit BRAB'S OUERTANI - 290 Rue de la poste,74300 THYEZ - 74300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.