Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ramsay Santé
/
Bain de Sonia, Bain de la Muette, Bain de Sonia de la Muette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bain de Sonia, Bain de la Muette, Bain de Sonia de la Muette
Ramsay Santé, SA

Numéro de dépôt :
4050716
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2023
Bain de Sonia, Bain de la Muette, Bain de Sonia de la Muette de Ramsay Santé

Présentation de la marque Bain de Sonia, Bain de la Muette, Bain de Sonia de la Muette

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Ramsay Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bain de Sonia, Bain de la Muette, Bain de Sonia de la Muette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ramsay Santé domicilié(e) 53 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 349 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ramsay Santé, Mlle Nathalie Boric domicilié(e) 53 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque Bain de Sonia, Bain de la Muette, Bain de Sonia de la Muette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bain de Sonia, Bain de la Muette, Bain de Sonia de la Muette est expirée depuis le 28 novembre 2023.


Ramsay Santé, SA - 53 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France - SIREN 484349360


Ramsay Santé, Mlle Nathalie Boric - 53 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.