MAISON D HOTEL
Présentation de la marque MAISON D HOTEL
Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par RAMKEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON D HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON D HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON D HOTEL est expirée depuis le 21 octobre 2023.
RAMKEY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet partiel n°728043 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11