Déposée le 2 mars 2013 par monsieur Rambaud Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Tetra-Watt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est monsieur Rambaud Christophe domicilié(e) 16 rue gambetta - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rambaud Christophe domicilié(e) 16 rue gambetta - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque Tetra-Watt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tetra-Watt est expirée depuis le 2 mars 2023.
M. Rambaud Christophe - 16 rue gambetta - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France
M. Rambaud Christophe - 16 rue gambetta - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 19 août 2013 - Retrait partiel n°606876 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Inscription le 2 décembre 2013 - Rejet partiel n°613621 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques (hormis les pompes électriques à membrane pour aquariums) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.
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