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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAM CHEVILLES & FIXATIONS
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RAMTUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMTUB
RAM CHEVILLES & FIXATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3926810
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
RAMTUB de RAM CHEVILLES & FIXATIONS

Présentation de la marque RAMTUB

Déposée le 13 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAM CHEVILLES & FIXATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RAMTUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAM CHEVILLES & FIXATIONS domicilié(e) 8 AV Ampère, BP 54 - 91322 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 328 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAM CHEVILLES & FIXATIONS, M. BERNARD FOURNIER domicilié(e) 8 AV Ampère, BP 54 - 91322 - WISSOUS - France.

La marque RAMTUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMTUB est expirée depuis le 13 juin 2022.


RAM CHEVILLES & FIXATIONS, SAS - 8 AV Ampère, BP 54 - 91322 - WISSOUS - France - SIREN 483328076


RAM CHEVILLES & FIXATIONS, M. BERNARD FOURNIER - 8 AV Ampère, BP 54 - 91322 - WISSOUS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.