Déposée le 14 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAISON D'ETRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAISON D'ETRE domicilié(e) 94 Rue Lafayette - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 570 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAISON D ETRE, M. Masurel Antoine domicilié(e) 94 RUE LAFAYETTE - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAISON D'ETRE, sarl - 94 Rue Lafayette - 75010 - PARIS - France - SIREN 389570623
RAISON D ETRE, M. Masurel Antoine - 94 RUE LAFAYETTE - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691523 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Inscription le 25 juillet 2017 - Rejet partiel n°704846 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; l'ensemble des produits précités étant utilisés dans le domaine du transport et excluant le matériel informatique, les logiciels et les périphériques pour la programmation télévisuelle personnalisée et interactive, les décodeurs de télévision, les services audio et vidéo interactifs, les services de divertissement personnalisés et interactifs, et tous autres produits ou services relatifs aux domaines audiovisuels et de la télévision ;
Cartes en plastique ou en carton, à savoir cartes de fidélité, cartes de paiement ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; L'ensemble des produits précités étant utilisés dans le domaine du transport et excluant le matériel informatique, les logiciels et les périphériques pour la programmation télévisuelle personnalisée et interactive, les décodeurs de télévision, les services audio et vidéo interactifs, les services de divertissement personnalisés et interactifs, et tous autres produits ou services relatifs aux domaines audiovisuels et de la télévision ;
Traitement, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports, gestion, notamment informatisée de flux de passagers, gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport ; conseils en gestion de fichiers informatiques ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; services d'abonnement pour des voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; L'ensemble des services précités étant utilisés dans le domaine du transport et excluant le matériel informatique, les logiciels et les périphériques pour la programmation télévisuelle personnalisée et interactive, les décodeurs de télévision, les services audio et vidéo interactifs, les services de divertissement personnalisés et interactifs, et tous autres produits ou services relatifs aux domaines audiovisuels et de la télévision ;
Transport ; transport de marchandises ; transport de bagages ; transport de colis ; transport de personnes, fret (transport de marchandises) ; transport par chemin de fer ; transport par route ; transport par avion ; transport par bateau ; transport par terre, air ou eau ; entreposage ; collecte, enlèvement, transport, acheminement et livraison de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; transport intermodal (combiné) ; transbordement et manutention de véhicules ; dépôt, entreposage, emmagasinage et stockage de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; affrètement ; location de conteneurs de transport et/ou d'entreposage ; location de places et aires de stationnement, de garages, d'entrepôts ; services de parcs de stationnement ; prêt et location de véhicules, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; prêt et location de sièges et de rehausses de sièges pour véhicules, de galeries pour véhicules ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; services d'expédition ; coordination de la circulation de véhicules de transport ; organisation de plans d'expédition et de route ; informations en matière de transport et entreposage de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; conseils en plans et projets de transport ; inspection de produits, de marchandises, de bagages, de colis, avant, pendant et après transport ou entreposage ; courtage de transport et de fret ; messagerie (courrier ou marchandises) ; réservations pour le transport ; services de transit ; services de stationnement dans les garages pour véhicules ; remorquage ; portage ; camionnage ; transport de valeurs ; distribution de courrier, de journaux, de périodiques, de colis ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport) ; services d'agences de tourisme et de voyages (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services de voyagistes ; organisation de voyages à forfait ; prestations de tourisme et de transport combinées ; organisation de transports et de voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; organisation de croisières, d'excursions ainsi que de circuits et visites touristiques ; réservations pour le transport ; réservation pour les voyages ; réservation et location de places dans les transports, y compris dans les trains, les cars, les bateaux, les avions ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations en matière de transport et de voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer, de cars, de bateaux, d'avions ; les informations et services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; l'ensemble des services précités étant utilisés dans le domaine du transport et excluant le matériel informatique, les logiciels et les périphériques pour la programmation télévisuelle personnalisée et interactive, les décodeurs de télévision, les services audio et vidéo interactifs, les services de divertissement personnalisés et interactifs, et tous autres produits ou services relatifs aux domaines audiovisuels et de la télévision ;
Ingénierie informatique ; études, conseils et consultations techniques en matière informatique ; conception (création), mise au point, maintenance, mise à jour et duplication de logiciels et de bases de données ; installation de logiciels ; programmation de systèmes informatiques, y compris ceux liés aux voyages ; prêt et location de logiciels, de bases de données ; création (conception) et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; audits en matière d'informatique ; conception (création) de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; et expertises ; étude de projets techniques ; services d'informations météorologiques ; L'ensemble des services précités étant utilisés dans le domaine du transport et excluant le matériel informatique, les logiciels et les périphériques pour la programmation télévisuelle personnalisée et interactive, les décodeurs de télévision, les services audio et vidéo interactifs, les services de divertissement personnalisés et interactifs, et tous autres produits ou services relatifs aux domaines audiovisuels et de la télévision ;
Services hôteliers ; hébergement temporaire, notamment en hôtels ; services de motels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de logements temporaires, y compris de chambres d'hôtels, de suites hôtelières, d'hôtels, de pensions ; location de logements temporaires, y compris de chambres et de suites ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; organisation de banquets et de cocktails ; organisation de réceptions (intendance) ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour banquets, cocktails et réceptions ; services de restauration (alimentation) ; services de bars, de bars d'hôtels, de cafés, de cafés-restaurants, de restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; restauration (mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas) à la place, à emporter ou à domicile ; restauration collective ; restauration d'entreprises ; restauration pour enfants ; restaurants libre-service ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; réservation de tables de restaurants ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; l'ensemble des services précités étant utilisés dans le domaine du transport et excluant le matériel informatique, les logiciels et les périphériques pour la programmation télévisuelle personnalisée et interactive, les décodeurs de télévision, les services audio et vidéo interactifs, les services de divertissement personnalisés et interactifs, et tous autres produits ou services relatifs aux domaines audiovisuels et de la télévision.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TIVA"