Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIRALA
Numéro de dépôt :
1518800
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
03/03/1999
Présentation de la marque SPIRALA
Déposée le 3 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) RAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « SPIRALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPIRALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRALA est expirée depuis le 3 mars 1999.
RAGOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34