Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANS PARTI PRIS
RADIO NOSTALGIE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93481358
Date de dépôt :
19/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2013

Présentation de la marque SANS PARTI PRIS

Déposée le 19 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RADIO NOSTALGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANS PARTI PRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RADIO NOSTALGIE domicilié(e) 22, Rue Boileau,75016 PARIS,FRANCE (dossier no 2246057) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 014 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2246057) - 75116 - France.

La marque SANS PARTI PRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANS PARTI PRIS est expirée depuis le 7 juillet 2013.

RADIO NOSTALGIE a également déposé les autres marques suivantes : NOSTALGIE PRODUCTION , LE LOTO ROUTE , MAXI-SERIES , LES GARDIENS DU TEMPLE , SUCCESS LEGEND , LES BONS VIVANTS DE NOSTALGIE , RADIO MAGO , STOP IMMO , SPORT FM , 5 SECONDES DE SOLEIL EN PLUS


RADIO NOSTALGIE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 22, Rue Boileau,75016 PARIS,FRANCE (dossier no 2246057) - 75016 - France - SIREN 331014225


CABINET LOYER - 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2246057) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2246057 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381867 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 31 mai 2005 - Concession de licence n°412925 - Publication au BOPI 2005-05-31

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Programmes de radiodiffusion.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Divertissement radiophonique, montage de programmes radiophoniques

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.