Déposée le 7 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) RADIO CONTROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONOPOLE INSTRUMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RADIO CONTROLE domicilié(e) 1 à 9 rue d'Arcueil, 92120 MONTROUGE (dossier no 2148667) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 983 052 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2148667) - France.
La marque MONOPOLE INSTRUMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RADIO CONTROLE SA (Société Anonyme) - 1 à 9 rue d'Arcueil, 92120 MONTROUGE (dossier no 2148667) - France - SIREN 392983052
CABINET BOETTCHER - (dossier no 2148667) - France
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1999 n°2148667 - Publication au BOPI 1999-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Inscription le 29 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175087 - Publication au BOPI 1994-07-29
Appareils de mesure électriques de tableau.Appareils de mesure électriques portatifs.Appareils de mesure électroniques.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques électriques (y compris la T.S.F.);photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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