Déposée le 21 septembre 2004 par RADAS DOMINIQUE ALEXANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est RADAS DOMINIQUE ALEXANDRE domicilié(e) ctr Campanett no 30, MOSCARI – BALEARS ESPAGNE 07314 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. DOMINIQUE RADAS domicilié(e) ctr. CAMPANET no 30, MOSCARI – BALEARS ESPAGNE 07314 - France.
La marque BELLE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DE FRANCE est expirée depuis le 21 septembre 2014.
RADAS DOMINIQUE ALEXANDRE a également déposé les autres marques suivantes : MADINLOVE
RADAS DOMINIQUE ALEXANDRE - ctr Campanett no 30, MOSCARI – BALEARS ESPAGNE 07314 - France
Mr. DOMINIQUE RADAS - ctr. CAMPANET no 30, MOSCARI – BALEARS ESPAGNE 07314 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Robes femme. Robes enfant. Vêtement femme, homme et enfant. Jupons, voiles, chaussures bas, jaretière, chapeau. Diadème et bijoux. Sac à mains, sac de voyage malles, valises, sac-housse pour vètements (pour le voyage).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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