Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANC SOLEIL
Numéro de dépôt :
1348411
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1996
Présentation de la marque FRANC SOLEIL
Déposée le 27 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) RADAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANC SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANC SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RADAR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58662 - Publication au BOPI 1991-09-03