Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
RTM
Numéro de dépôt :
3889008
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque RTM
Déposée le 13 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Racing Toulon Moto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RTM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 4 juin 2012 - Retrait total n°576766 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04