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Marques déposées par la société RACINE Sébastien
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ATELIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIO
RACINE Sébastien

Numéro de dépôt :
3086212
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011

Présentation de la marque ATELIO

Déposée le 26 février 2001 par la société RACINE Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la société RACINE Sébastien domicilié(e) entreprise individuelle, 16, rue du Crotot, 25450 Damprichard - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 859 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RACINE Sébastien - France.

La marque ATELIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIO est expirée depuis le 26 février 2011.

RACINE Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : HIGHTIME


RACINE Sébastien - entreprise individuelle, 16, rue du Crotot, 25450 Damprichard - France - SIREN 431859321


RACINE Sébastien - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Horlogerie, bijouterie articles de bureau à l'exception des meubles boîtes en bois, figurines/statuettes en bois, cadres en bois.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.