Déposée par voie électronique le 28 août 2019 par Rachel MICHAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORBE NOVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-38 du 20 septembre 2019.
Le déposant est Rachel MICHAUX domicilié(e) 38 bis rue du Funiculaire - 25000 - BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIPTIC, Monsieur Tom PALMISANO domicilié(e) 17-21 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France.
La marque ORBE NOVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBE NOVO arrivera à expiration en date du 28 août 2029.
Rachel MICHAUX - 38 bis rue du Funiculaire - 25000 - BESANCON - France
DIPTIC, Monsieur Tom PALMISANO - 17-21 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Inscription le 9 janvier 2020 - Immatriculation de société n°777120 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09
Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeur ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs cabas ; sacs pochette ; sacs de plage ; sacs d'écolier ; besaces ; sacs ceintures ; malles et valises; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; trousse à dessin ; trousses de voyage ; trousses d'écolier ; cartables; porte-documents ; portfolios ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); sacs à chaussures ; trousses de toilettes ; sacoches à outils (vides) ; sacoches à vélo ; sacoches à deux roues motorisés ; étiquettes à bagage ; porte-étiquettes à bagage ; sets de voyage ; étuis pour clés ; étuis pour documents ; cuir et imitations du cuir ; cuir synthétique; parapluies, parasols et cannes ; fouets ; sellerie ; porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles) ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir ou succédané du cuir pour l'emballage ou le transport ;
Tissus ; tissus en fibres synthétiques ; tissus en coton recyclé ; tissus en fibres mélangés ; tissus destinés à la fabrication de sacs, de vêtements et d’accessoires d’habillement; toile ; toile à sac ; produits textiles et substituts de produits textiles ; tissus sous forme de textiles à la pièce fabriqués à partir de mélanges de fibres ; tissus enduits ; doublures en matières textiles à la pièce ; matières plastiques [substituts du tissu] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; matières textiles à base de matériaux composites ; motifs en matières textiles pour rapiécer ; produits en matières textiles ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;
Services de traitement et de transformation de produits et matières recyclables; services de recyclage, notamment de matières plastiques, matériaux de valeur, métaux, bois, produits d’emballage, déchets, textiles et vêtements [transformation]; traitement de matières usées ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; services de travaux d'aiguille et de couture ; couture [fabrication sur mesure] ; services de tailleurs [fabrication sur mesure] ; travail du cuir ou succédanés du cuir, notamment découpe, grainage et teinture ; assemblage sur commande de matériaux en cuir ou succédanés du cuir pour des tiers ; location d’équipement pour le traitement et la transformation de matériaux et pour la fabrication sur mesure ; conseils, consultations et informations associés aux services précédemment cités.
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