Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LE CHAY
RABOUTET Didier

Numéro de dépôt :
3788435
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
CHATEAU LE CHAY de RABOUTET Didier

Présentation de la marque CHATEAU LE CHAY

Déposée le 6 décembre 2010 par RABOUTET Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE CHAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est RABOUTET Didier domicilié(e) 1 Le Chay - 33390 - BERSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABOUTET Didier domicilié(e) 1 Le Chay - 33390 - BERSON - France.

La marque CHATEAU LE CHAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CHAY arrivera à expiration en date du 6 décembre 2020.

RABOUTET Didier a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GROLEAU


RABOUTET Didier - 1 Le Chay - 33390 - BERSON - France


RABOUTET Didier - 1 Le Chay - 33390 - BERSON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 20 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°798613 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée ; vin bénéficiant de l'appellation d'origine “ Blaye Côtes de Bordeaux rouge et blanc ” ; vin bénéficiant de l'appellation d'origine “ Bordeaux Supérieur rouge et blanc ” ; vin bénéficiant de l'appellation d'origine “ Bordeaux blanc, rosé et rouge ”.