Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3492524
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 avril 2007 par RABAH BOUGHERRA et FABIEN HESTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RABAH BOUGHERRA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463849 - Publication au BOPI 2007-11-13
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19