Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "A. D. C."

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant A. D. C. dans les triées par
Cette fiche déposant a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

LibreDAM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LibreDAM de A. D. C.

Numéro de dépôt: 4046943
Date de dépôt: 14 novembre 2013
Date d'expiration: 14 novembre 2023

Classes: 09 42 45