Déposée le 28 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) R.STAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Nui'Zen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.STAT domicilié(e) 63 rue de la Poudrette,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 223 207 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe SANNEJAN R.STAT domicilié(e) 63 rue de la Poudrette,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France.
La marque Nui'Zen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R.STAT (SA) - 63 rue de la Poudrette,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France - SIREN 413223207
Mr Philippe SANNEJAN R.STAT - 63 rue de la Poudrette,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Matières fibreuses de rembourrage Fils à usage textile Tissus pour literie Tapis et revêtements de sol textile
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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