Marque expirée - Marque en non vigueur

TISANE DU NOEL
R.P. DAMMANN FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
3418791
Date de dépôt :
24/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2016
TISANE DU NOEL de R.P. DAMMANN FRERES

Présentation de la marque TISANE DU NOEL

Déposée le 24 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) R.P. DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISANE DU NOEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R.P. DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761, ROUTE DE QUARANTE-SOUS,78630 ORGEVAL - 78630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER JUMEAU-LAFOND DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761, ROUTE DE QUARANTE-SOUS,78630 ORGEVAL - 78630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISANE DU NOEL est expirée depuis le 24 mars 2016.

R.P. DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , THE POUR LUI , PRELUDE


R.P. DAMMANN FRERES S.A. - 1761, ROUTE DE QUARANTE-SOUS,78630 ORGEVAL - 78630 - France


DIDIER JUMEAU-LAFOND DAMMANN FRERES - 1761, ROUTE DE QUARANTE-SOUS,78630 ORGEVAL - 78630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Tisanes ; infusions médicinales. Infusions non médicinales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.