Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEA MANUFACTURE
R. & P. DAMMANN FRERES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97694465
Date de dépôt :
10/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2007

Présentation de la marque TEA MANUFACTURE

Déposée le 10 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEA MANUFACTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761 route de Quarante-Sous, Z.I. La Maison Blanche, R.N. 13, 78630 ORGEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TEA MANUFACTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEA MANUFACTURE est expirée depuis le 10 septembre 2007.

R. & P. DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , THE POUR LUI , PRELUDE


R. & P. DAMMANN FRERES (société anonyme) - 1761 route de Quarante-Sous, Z.I. La Maison Blanche, R.N. 13, 78630 ORGEVAL - France - SIREN 699806121


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Thé