Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R & P DAMMANN
R & P DAMMANN FRERES société anonyme

Numéro de dépôt :
1281621
Date de dépôt :
07/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2014

Présentation de la marque R & P DAMMANN

Déposée le 7 août 1984 par la Société Anonyme (SA) R & P DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R & P DAMMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R & P DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761 Route de Quarante Sous,78630 ORGEVAL (dossier no 2270110) - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2270110) - 92593 - France.

La marque R & P DAMMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R & P DAMMANN est expirée depuis le 7 août 2014.

R & P DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , THE POUR LUI , PRELUDE


R & P DAMMANN FRERES société anonyme - 1761 Route de Quarante Sous,78630 ORGEVAL (dossier no 2270110) - 78630 - France - SIREN 699806121


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2270110) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2004 n°2270110 - Publication au BOPI 2004-08-02

Renouvellement avec limitation le 2 août 2004 n°2031706 - Publication au BOPI 2004-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Tisanes. Thé, café, cacao, sucre, succédanés du café, confiserie, bonbons au thé.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.