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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
R. & P. DAMMANN FRERES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1492426
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2008
Marque en couleurs, figurative de R. & P. DAMMANN FRERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R. & P. DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761, route des 40 sous, Z.I. Les Maisons Blanches, 78630 ORGEVAL (dossier no 2126669) - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2126669) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492426.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 octobre 2008.

R. & P. DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , JUMEAU-LAFOND , OLD MAN TEA


R. & P. DAMMANN FRERES (société anonyme) - 1761, route des 40 sous, Z.I. Les Maisons Blanches, 78630 ORGEVAL (dossier no 2126669) - France - SIREN 699806121


NOVAMARK - (dossier no 2126669) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1998 n°2126669 - Publication au BOPI 1998-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Thés.