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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) R & P DAMMANN FRERES
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LA CARAVELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CARAVELLE
R & P DAMMANN FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1233672
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2013
LA CARAVELLE de R & P DAMMANN FRERES

Présentation de la marque LA CARAVELLE

Déposée le 20 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) R & P DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CARAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R & P DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761 Route de Quarante Sous,78630 ORGEVAL (dossier no 2238055) - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2238055) - 92300 - France.

La marque LA CARAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CARAVELLE est expirée depuis le 20 avril 2013.

R & P DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , JUMEAU-LAFOND , OLD MAN TEA


R & P DAMMANN FRERES, Société Anonyme - 1761 Route de Quarante Sous,78630 ORGEVAL (dossier no 2238055) - 78630 - France - SIREN 699806121


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2238055) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2003 n°2238055 - Publication au BOPI 2003-04-11

Renouvellement sans limitation n°2017552 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription le 7 juillet 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°373583 - Publication au BOPI 2003-07-07

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Thé.