Marque expirée - Marque en non vigueur

Charlotte au chocolat
R & P Dammann Frères Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3517288
Date de dépôt :
01/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2017
Charlotte au chocolat de R & P Dammann Frères

Présentation de la marque Charlotte au chocolat

Déposée le 1 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R & P Dammann Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charlotte au chocolat »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R & P Dammann Frères domicilié(e) 1761 route de quarante sous,78630 ORGEVAL - 78630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jalenques, Lecasble & Associés domicilié(e) 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charlotte au chocolat est expirée depuis le 1 août 2017.

R & P Dammann Frères a également déposé les autres marques suivantes : SACHETS PYRAMIDE , SEPT PARFUMS , LEAMINGTON , CARAVANE , ANICHAÏ , CHARLOTTE AUX FRUITS , THE DES CELTES , THE DE L'ABBAYE , THE POUR LUI , PRELUDE


R & P Dammann Frères Société par actions simplifiée - 1761 route de quarante sous,78630 ORGEVAL - 78630 - France


Jalenques, Lecasble & Associés - 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Thé en vrac, en boîte, en sachets ou en capsules ; infusions. Tisanes non medicinales.