Marque expirée - Marque en non vigueur
LA NOBLE COLLINE
Numéro de dépôt :
3545589
Date de dépôt :
19/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2017
Présentation de la marque LA NOBLE COLLINE
Déposée le 19 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R&D VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NOBLE COLLINE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOBLE COLLINE est expirée depuis le 19 décembre 2017.
R&D VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04