Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBANELLES
R C L, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1508334
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1999

Présentation de la marque RUBANELLES

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) R C L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBANELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) R C L domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec - MARSEILLE 3ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque RUBANELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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R C L a également déposé les autres marques suivantes : FINE TABLE DE TAUREAU AILE , RIVOIRE & CARRET TOMATA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , L'EUSSES-TU-CRU , VIVALDI , LA CIGOGNE , BASMATI


R C L, Société Anonyme - 29, boulevard Charles Nédélec - MARSEILLE 3ème. - France


CABINET FLECHNER. - France


Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54932 - Publication au BOPI 1991-07-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, semoule, notamment pour couscous, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.