Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASCO
R C L

Numéro de dépôt :
1434152
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2007

Présentation de la marque PASCO

Déposée le 6 novembre 1987 par la société R C L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société R C L domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2100479) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 876 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2100479) - France.

La marque PASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCO est expirée depuis le 6 novembre 2007.

R C L a également déposé les autres marques suivantes : FINE TABLE DE TAUREAU AILE , RIVOIRE & CARRET TOMATA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , L'EUSSES-TU-CRU , VIVALDI , LA CIGOGNE , BASMATI


R C L - 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2100479) - France - SIREN 347876898


CABINET FLECHNER - (dossier no 2100479) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1997 n°2100479 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription - Transmission de propriété n°38349 - Publication au BOPI

Produits alimentaires de régime. Pâtes alimentaires, potages.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.