Déposée le 6 novembre 1987 par la société R C L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société R C L domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2100479) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 876 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2100479) - France.
La marque PASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R C L - 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2100479) - France - SIREN 347876898
CABINET FLECHNER - (dossier no 2100479) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1997 n°2100479 - Publication au BOPI 1997-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription - Transmission de propriété n°38349 - Publication au BOPI
Produits alimentaires de régime. Pâtes alimentaires, potages.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PASCO"