(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) R C L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649891.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 mars 2011.
R C L a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192016 - Publication au BOPI 2001-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491357 - Publication au BOPI 2009-02-19