Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BASMATI
Numéro de dépôt :
92401133
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BASMATI
Déposée le 14 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) R C L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASMATI »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
R C L a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249227 - Publication au BOPI 1998-02-04
Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249227 - Publication au BOPI 1998-02-04
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03