Déposée par voie électronique le 3 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.C.F. HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.C.F. HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de la Francon - 73420 - VOGLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 319 403 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats BARBAUT, M. Frédéric BARBAUT domicilié(e) 8 Rue Saint Michel - 54000 - NANCY - France.
La marque BELHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185606.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELHOME arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.
R.C.F. HOLDING, SARL - Zone Industrielle, Rue de la Francon - 73420 - VOGLANS - France - SIREN 353319403
Cabinet d'avocats BARBAUT, M. Frédéric BARBAUT - 8 Rue Saint Michel - 54000 - NANCY - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.
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