Déposée le 21 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quinte & Sens International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « MADE IN ICHI »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quinte & Sens International domicilié(e) 13 allée des Aulnes,59290 WASQUEHAL - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 300 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quinte & Sens International domicilié(e) 13 allée des Aulnes,59290 WASQUEHAL - 59290 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN ICHI est expirée depuis le 21 février 2018.
Quinte & Sens International SARL - 13 allée des Aulnes,59290 WASQUEHAL - 59290 - France - SIREN 443300173
Quinte & Sens International - 13 allée des Aulnes,59290 WASQUEHAL - 59290 - France
Inscription le 19 février 2009 - Rejet partiel n°491233 - Publication au BOPI 2009-02-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;
Couches en matières textiles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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