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Marques déposées par la société QUILLE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF
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CPM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPM
QUILLE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF)

Numéro de dépôt :
95595025
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque CPM

Déposée le 30 octobre 1995 par la société QUILLE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la société QUILLE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) LE TRIDENT - 18, rue Henri Rivière, 76172 ROUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 680 500 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPM est expirée depuis le 30 octobre 2005.

QUILLE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : WEBQI , ADENDA KARRAT , GPI , AEROBUS , CYBERLOG , QUIBY 2000 , G.I.C.E. , MODULOPONT , AEROBUS , OPTIPARK


QUILLE (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) - LE TRIDENT - 18, rue Henri Rivière, 76172 ROUEN CEDEX - France - SIREN 680500881


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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