Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) QUEST INTERNATIONAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUEST INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) 42-50, rue de la reine Henriette, 92700 COLOMBES (dossier no 2154016) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) (dossier no 2154016) - France.
La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUEST INTERNATIONAL FRANCE, Société Anonyme - 42-50, rue de la reine Henriette, 92700 COLOMBES (dossier no 2154016) - France
CABINET ORES - (dossier no 2154016) - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154016 - Publication au BOPI 1999-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Inscription le 21 avril 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°299065 - Publication au BOPI 2000-04-21
Inscription le 19 avril 2000 - Demande de relevé de déchéance n°298989 - Publication au BOPI 2000-04-19
Inscription le 18 octobre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°286609 - Publication au BOPI 1999-10-18
Produits chimiques, pharmaceutiques, hygiéniques, alimentaires, de parfumerie, de confiserie, de distillerie, des huiles comestibles et industrielles, des cafés, thés, cacaos, vanilles et tous produits aromatiques naturels ou fabriqués; matières premières et essences destinées à l'alimentation, la pharmacie, la parfumerie, la savonnerie, la confiserie et la distillerie
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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