Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AC
QUEST INTERNATIONAL FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1557842
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2009
AC de QUEST INTERNATIONAL FRANCE

Présentation de la marque AC

Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) QUEST INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUEST INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) 42-50, rue de la reine Henriette, 92700 COLOMBES (dossier no 2154016) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) (dossier no 2154016) - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC est expirée depuis le 30 octobre 2009.

QUEST INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SINODOR , P P F FRANCE , FLEUROMA , ALBAROME , ROSOTTO , FILE-O-QUEST , FROMAROME , COPRAROME , VANILINAROME , PROCIDOR


QUEST INTERNATIONAL FRANCE, Société Anonyme - 42-50, rue de la reine Henriette, 92700 COLOMBES (dossier no 2154016) - France


CABINET ORES - (dossier no 2154016) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154016 - Publication au BOPI 1999-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 21 avril 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°299065 - Publication au BOPI 2000-04-21

Inscription le 19 avril 2000 - Demande de relevé de déchéance n°298989 - Publication au BOPI 2000-04-19

Inscription le 18 octobre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°286609 - Publication au BOPI 1999-10-18

Produits chimiques, pharmaceutiques, hygiéniques, alimentaires, de parfumerie, de confiserie, de distillerie, des huiles comestibles et industrielles, des cafés, thés, cacaos, vanilles et tous produits aromatiques naturels ou fabriqués; matières premières et essences destinées à l'alimentation, la pharmacie, la parfumerie, la savonnerie, la confiserie et la distillerie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.