Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICAHP
Mr QUERMENT Michel

Numéro de dépôt :
96631844
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque MEDICAHP

Déposée le 27 juin 1996 par monsieur QUERMENT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDICAHP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est monsieur QUERMENT Michel domicilié(e) 7, Rue Hégésippe MOREAU, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr QUERMENT Michel - France.

La marque MEDICAHP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICAHP est expirée depuis le 27 juin 2006.

QUERMENT Michel a également déposé les autres marques suivantes : INFOCAHP , INTERCAHP , HYGICAHP , CEQUAHP , FORMACAHP , PHARMACAHP , JURICAHP , RESTOCAHP , DISPOCAHP , GESTOCAHP


Mr QUERMENT Michel - 7, Rue Hégésippe MOREAU, 75018 PARIS - France


Mr QUERMENT Michel - France


Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°307019 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Service télématique. Transmissions d'informations par réseaux de communications internationales (Internet). Formation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.