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Marques déposées par la société QUELLE
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SOURCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOURCE
QUELLE

Numéro de dépôt :
1398652
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2006

Présentation de la marque SOURCE

Déposée le 24 novembre 1986 par la société QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran, 45770 SARAN (dossier no 2071034) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2071034) - France.

La marque SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOURCE est expirée depuis le 24 novembre 2006.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , QUELLE PRIVILEGE


QUELLE - 125, rue de Montaran, 45770 SARAN (dossier no 2071034) - France - SIREN 086581170


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2071034) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Renouvellement sans limitation le 21 juin 1996 n°2071034 - Publication au BOPI 1996-06-21

Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription - Transmission de propriété n°23985 - Publication au BOPI

Tous produits textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.