Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREFERENCE
QUELLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1212855
Date de dépôt :
14/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2012

Présentation de la marque PREFERENCE

Déposée le 14 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2219482) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2219482) - 75008 - France.

La marque PREFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREFERENCE est expirée depuis le 14 septembre 2012.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE, Société anonyme - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2219482) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2219482) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2002 n°2219482 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Inscription le 12 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174767 - Publication au BOPI 1994-07-12

Inscription le 27 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242128 - Publication au BOPI 1997-08-27

Inscription le 12 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174768 - Publication au BOPI 1994-07-12

Renouvellement sans limitation n°2008277 - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.