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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
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MISS FASHION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MISS FASHION
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95570978
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015

Présentation de la marque MISS FASHION

Déposée le 10 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS FASHION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2288547) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2288547) - 75008 - France.

La marque MISS FASHION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MISS FASHION est expirée depuis le 10 mai 2015.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2288547) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2288547) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2005 n°2288547 - Publication au BOPI 2005-05-19

Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

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