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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE
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INSTANTS DE FEMME
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTANTS DE FEMME
QUELLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96655617
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2016

Présentation de la marque INSTANTS DE FEMME

Déposée le 16 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTANTS DE FEMME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2324361) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2324361) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTANTS DE FEMME est expirée depuis le 16 décembre 2016.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE Société par actions simplifiée - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2324361) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2324361) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324361 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

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