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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUELLE
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FOREVER'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOREVER'S
QUELLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1240903
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2013
FOREVER\'S de QUELLE

Présentation de la marque FOREVER'S

Déposée le 26 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOREVER'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2233453) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2233453) - 75008 - France.

La marque FOREVER'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOREVER'S est expirée depuis le 26 mai 2013.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , LAURA MEROSI , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , CHARLENE , QUELLASSUR , NAVY BLUE , (Marque figurative) , SOURCE


QUELLE, Société anonyme - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2233453) - 45770 - France - SIREN 086581170


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2233453) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Renouvellement sans limitation n°2017665 - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2002 n°2233453 - Publication au BOPI 2002-12-27

Inscription le 16 avril 1991 - Transmission de propriété n°52871 - Publication au BOPI 1991-04-16

Inscription le 8 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170172 - Publication au BOPI 1994-03-08

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

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