Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOCONFORT
QUELLE société anonyme

Numéro de dépôt :
1484470
Date de dépôt :
22/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2018

Présentation de la marque BIOCONFORT

Déposée le 22 août 1988 par la Société Anonyme (SA) QUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUELLE domicilié(e) 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2382372) - 45770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 581 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 RUE TRONCHET,75008 PARIS (dossier no 2382372) - 75008 - France.

La marque BIOCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOCONFORT est expirée depuis le 22 août 2018.

QUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURIS VERTE , SOURIS VERTE , CLIP STUDIO , SOPHIE BERGEN , GILLES VALOIS , LAURA MEROSI , DOUCE NUIT , L' EFFET EST GARANTI , EL PASO , J.B. MARTIN


QUELLE société anonyme - 125, rue de Montaran,45770 SARAN (dossier no 2382372) - 45770 - France - SIREN 086581170


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31 RUE TRONCHET,75008 PARIS (dossier no 2382372) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2008 n°2382372 - Publication au BOPI 2008-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155759 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation n°2111317 - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Chaussettes, sous-vêtements, pyjamas hommes et enfants.