Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INFRATUBE
Quartz et Silice Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1375289
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2006

Présentation de la marque INFRATUBE

Déposée le 17 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Quartz et Silice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFRATUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Quartz et Silice domicilié(e) 18, avenue d'Alsace, Les Miroirs, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2076496) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2076496) - France.

La marque INFRATUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFRATUBE est expirée depuis le 17 octobre 2006.

Quartz et Silice a également déposé les autres marques suivantes : PURSIL , TETRASIL , GERMISIL , SCINTIBLOC , SCINTIBLOC , HPCS , PUROPSIL , EPIRADIATEUR


Quartz et Silice Société Anonyme - 18, avenue d'Alsace, Les Miroirs, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2076496) - France - SIREN 562053314


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2076496) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1996 n°2076496 - Publication au BOPI 1996-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Tous dispositifs et appareils utilisant l'énergie électrique et fournissant à l'extérieur un rayonnement et plus particulièrement un rayonnement de grande longueur d'onde, utilisé pour le chauffage, l'évaporation, la polymérisation et plus généralement pour toutes opérations physiques, chimiques, biologiques, thérapeutiques effectuées dans l'industrie, les laboratoires et les services d'hygiène et de thérapeutique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.