QUARTZLAB
Présentation de la marque QUARTZLAB
Déposée le 29 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) QUARTZ DATA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUARTZLAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUARTZLAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZLAB est expirée depuis le 29 décembre 2008.
QUARTZ DATA SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15
Inscription le 24 juin 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°349317 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 4 novembre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°289872 - Publication au BOPI 1999-11-04
Inscription le 3 novembre 1999 - Retrait partiel n°289411 - Publication au BOPI 1999-11-03
Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289412 - Publication au BOPI 1999-11-03
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06