Déposée le 17 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) Quartz Data Systèmes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUARTZ DATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Quartz Data Systèmes domicilié(e) 1 rue de Terre Neuve - Miniparc du Verger, 91967 Courtabuf Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 192 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SCHWEISGUTH - France.
La marque QUARTZ DATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Quartz Data Systèmes - SA - 1 rue de Terre Neuve - Miniparc du Verger, 91967 Courtabuf Cedex - France - SIREN 399192467
Monsieur SCHWEISGUTH - France
Inscription le 16 décembre 2002 - retrait partiel n°361433 - Publication au BOPI 2002-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
- Appareils et instruments de traitement de données informatiques - Interfaces informatiques - Logiciels enregistrés (hors les logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) - Ordinateurs - Progiciel enregistrés (hors les logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) - Programmes d'ordinateurs enregistrés (hors les logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) - Serveurs de fichiers. - Systèmes de traitement de mise à jour, d'émission, de réception et de transmission de signaux, de données, de sons, d'images et de vidéo par câbles, onde hertzienne, satellites, fibres optiques, réseaux informatiques notamment mondiaux, notamment Internet et/ou accès privé (Intranet) . - Service de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation en matière de matériels informatiques et de matériels de télécommunication. - Services d'accès à des réseaux informatiques notamment un réseau mondial (Internet) et à d'autres réseaux informatiques. - Service de fourniture d'accès et de liens à des moteurs de recherche de réseaux de télécommunication. - Service de fourniture d'accès et de liens à des services d'informations en ligne et ce communications. - Services de diffusion, de transmission et/ou de téléchargement de sons, d'images, de vidéos, de données par câble, satellite, ordinateurs, réseaux informatiques notamment mondial (Internet) et/ou accès privé (Intranet) , câbles téléphoniques, fibres optiques, ondes hertziennes avec des ordinateurs et/ou des appareils de télécommunication. - Services liés aux communication par terminaux d'ordinateurs : développement de logiciel (programmation pour ordinateur) , de systèmes de communication par Internet (hors les logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) . - Services d'édition de logiciels et progiciels (à l'exclusion des logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) . - Services de formation dans les domaines informatique et télécommunication. - Services de production de logiciels (à l'exclusion des logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) . - Services de publication assistée par ordinateur. - Services d'amélioration de logiciels, progiciels (programmation pour ordinateurs) (hors les logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) . - Services d'assistance logicielle technique (travaux d'ingénieurs) (hors les logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) . - Services d'études de recherche scientifiques assistées par ordinateur. - Services de conception de logiciels et de réseaux informatiques hors les logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) . - Services de consultation et/ou de conseil et/ou d'ingénierie en matière informatique et de réseaux de télécommunication. - Services d'ingénierie, conseil en automatisation et pour le choix de matériel, logiciels, progiciels informatiques (hors les logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) . - Services de licences de logiciels et de progiciels (hors les logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) . - Services de location de logiciels et de progiciels (hors les logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) . - Services de programmation, développement, de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériels informatiques, logiciels et de réseaux de télécommunication (hors les logiciels bancaires, progiciels bancaires, prologiciels bancaires et les programmes enregistrés bancaires) . - Services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluations de performances de matériels informatiques et de produits liés à l'informatique. - Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations, notamment par des réseaux informatiques, notamment mondiaux (Internet) et/ou privé (Intranet) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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