Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QDS CANADA INC.
Quartz Data Systèmes - SA

Numéro de dépôt :
3095661
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2011
QDS CANADA INC. de Quartz Data Systèmes

Présentation de la marque QDS CANADA INC.

Déposée le 17 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) Quartz Data Systèmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QDS CANADA INC. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Quartz Data Systèmes domicilié(e) 1 rue de Terre Neuve - Miniparc du Verger, 91967 COURTABOEUF Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 192 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SCHWEISGUTH - France.

La marque QDS CANADA INC. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095661.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QDS CANADA INC. est expirée depuis le 17 avril 2011.

Quartz Data Systèmes a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVA , QUARTZ DATA SYSTEMES , QUARTZ DATA TELECOM , ALYPSO , QUARTZ DATA , QUARTZLAB , XCONTROLS , QUARTZ DATA SENEGAL , EM CONTROLS , QUARTZ DATA GROUPE


Quartz Data Systèmes - SA - 1 rue de Terre Neuve - Miniparc du Verger, 91967 COURTABOEUF Cedex - France - SIREN 399192467


Monsieur SCHWEISGUTH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

- Appareils et instruments de données informatiques - Interfaces informatiques - Logiciels enregistrés - Programmes d'ordinateurs enregistrés - Ordinateurs - Serveurs de fichiers - Progiciels enregistrés - Systèmes de traitement de mise à jour, d'émission, de réception, de transmission de signaux, de données, de son, d'images, de vidéo par câble, onde hertzienne, satellites, fibres optiques, réseaux informatiques notamment mondiaux notamment Internet et/ou accès privé (Intranet) - Service de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation en matière de matériels informatiques et de matériels de télécommunication. - Services d'accès à des réseaux informatiques notamment un réseau mondial (Internet) et à d'autres réseaux informatiques. - Services de fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques. - Services de fourniture d'accès et de liens à des moteurs de recherche de réseaux de télécommunication. - Services de fourniture d'accès et de liens à des services d'informations en ligne et de communications.- Services de diffusion et/ou transmission et/ou téléchargement de sons, d'images, de vidéos, de données par câble, satellite, ordinateur, réseaux informatiques, notamment mondial (Internet) et/ou accès privé (Intranet), câbles téléphoniques, fibres optiques, ondes hertziennes avec des ordinateurs et/ou des appareils de télécommunication. - Services liés aux communication par terminaux d'ordinateur : développement de logiciel (programmation pour ordinateur), de systèmes de communication par Internet. - Services d'édition de logiciels et progiciels. - Services de formation dans le domaine informatique et télécommunication. - Services de production de logiciels. - Services de publication assistée par ordinateur- Services d'amélioration de logiciels, progiciels (programmation pour ordinateurs). - Services d'assistance logicielle technique (travaux d'ingénieurs). - Services d'études de recherches scientifiques assistées par ordinateur - Services d'ingénierie, de conception, de réalisation, de mise en uvre, d'hébergement, de maintenance, de mise à jour, de pages électroniques et/ou de sites et/ou de portails de réseau de télécommunication diffusés sur des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou à accès privé (Intranet). - Services de conception de logiciels et de réseaux informatiques. - Services de consultation en matière informatique - Services de consultation et/ou de conseil et/ou d'ingénierie en matière informatique et deréseaux de télécommunication. - Services d'ingénierie, conseil en automatisation et pour le choix de matériels, logiciels, progiciels informatiques. - Services de licences de logiciels, de progiciels - Services de location de logiciels, de progiciels - Services de programmation, développement, et d'ingénierie dans le domaine informatique. - Services de recherche et/ou développement, de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunication. - Services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériels informatique et de produits liés à l'informatique. - Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations notamment par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.